Adéquation
Un rapport d’adéquation à chaque acte conseillé
Souscription, versement, arbitrage ou rachat : le rapport rédigé avec l’annexe des coûts et des frais, puis envoyé pour signature.
Ce qui change
Ce qui vous coûte, ce que Charlie en fait.
Aujourd’hui
Le rapport se rédige à la souscription, rarement au versement ou à l’arbitrage, et les frais se calculent à la main.
Avec Charlie
Rapport d’adéquation, annexe des coûts et des frais, DIC des supports, envoyés en signature. Et la revue annuelle préparée.
Rédigés sur vos modèles
- Rapport d’adéquation
- Annexe des coûts et des frais
- Revue annuelle
Geste par geste
Ce que Charlie fait à cette étape.
À l’étape Adéquation, Charlie, l’agent IA de cabinet, rédige le rapport d’adéquation de chaque acte conseillé, souscription, versement, arbitrage ou rachat, et l’envoie en signature avec l’annexe des coûts et des frais. Le conseiller relit et signe.
- Lire l’acte, son contrat, son montant et ses supports, et calculer si l’opération est significative
- Vérifier les entrées : lettre de mission signée, recueil à jour, proposition chiffrée ; un manque est une alerte, le rapport se rédige quand même
- Remplir le modèle du cabinet pour cet acte et rédiger la justification : objectifs, profil, coûts du changement, conséquences d’un rachat
- Joindre l’annexe des coûts et des frais et le DIC de chaque support entrant
- Constituer le dossier de vigilance de l’opération, rangé au dossier, jamais envoyé
- Envoyer en signature, relancer, ranger le signé et écrire la date de l’adéquation au CRM
- Préparer la revue annuelle : portefeuille relu, recueil prérempli renvoyé, information annuelle des coûts et des frais
Pour aller plus loin
À lire sur le sujet.
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Vos logiciels branchés, vos modèles de documents posés une fois. Vous commencez par l’étape qui vous coûte le plus.
- Faut-il un rapport d’adéquation pour un versement ou un arbitrage ?
- En assurance vie, le conseil se renouvelle pour un versement, un rachat ou un arbitrage significatif, au-delà des seuils de l’article A. 522-2 du Code des assurances. Pour un CIF, un arbitrage conseillé est un conseil : il a son rapport, avec l’analyse des coûts et des avantages du changement. Charlie rédige un rapport à chaque acte conseillé, au-delà du seuil ou non, et trace le calcul du seuil au dossier.
- Rapport d’adéquation ou déclaration d’adéquation : quelle différence ?
- Les cabinets disent « rapport d’adéquation ». La directive MIF 2, la DDA et le règlement général de l’AMF parlent de « déclaration d’adéquation » ; le règlement européen d’application de MIF 2 dit « rapport ». Quel que soit le nom, le document justifie par écrit que la recommandation correspond aux objectifs du client, à sa situation financière, à sa tolérance au risque et à ses connaissances. Charlie suit le modèle du cabinet.
- Un acte hors profil est-il refusé ?
- Non. Charlie ne bloque jamais : un choix hors profil est signalé, et le rapport en porte la justification. Il prévient aussi d’une proposition sans chiffre, d’un recueil trop ancien ou d’un justificatif d’origine des fonds manquant. La décision reste au conseiller.